La marque Déposée Trustico®

Notre Marque Mondiale

Trustico® Online Limited a obtenu le droit d'usage de la Marque Deposée de Trustico® enregistrée sous la convention de permission. Il existe un accord pour l'usage des marques déposées ci-dessous (cet accord n'est pas seulement limite à ces marques )

Une marque déposée enregistrée est légalement éxécutoire et donne a l'entité individuelle, commerciale et juridique, des droits éxclusifs d'utiliser commercialement, de délivrer des permis, ou de vendre la marque déposée pour les produits et services pour lesquels ils sont enregistrés. Le proprietaire d'une marque deposée enregistrée peut intenter des procédures judiciaires pour contrefacon ou violation, dans le cas où les marques déposées ont été utilisées sans authorisation.

Nos marques dÉposÉes aux États-Unis

WNous disposons actuellement d'un droit exclusif concernant les marques dÉposÉes 79092263, 1064226 et 3529780.

Nos marques dÉposÉes au Canada

Nous disposons actuellement d'un droit exclusif concernant les marques dÉposÉes TMA809453.

Nos marques dÉposÉes en Australie

Nous disposons actuellement d'un droit exclusif concernant les marques dÉposÉes 1175845, 1361635 et 1361636.

Nos marques dÉposÉes en Europe

Nous disposons actuellement d'un droit exclusif concernant les marques dÉposÉes 1064226.

Nos marques dÉposÉes en Nouvelle-ZÉlande

Nous disposons actuellement d'un droit exclusif concernant les marques dÉposÉes 824767, 824768 et 824769.

Nos marques dÉposÉes au Royaume-Uni

Nous disposons actuellement d'un droit exclusif concernant les marques dÉposÉes UK0002447117A et UK0002447117B.

Une marque déposée est un indicateur utilisé par un individu, entreprise ou autre entité juridique pour identifier que les produits ou services auxquels la marque s'applique; proviennent d'une source unique. Cela permet aux consommateurs de reconnaître que les produits ou services proviennent d'une entreprise en particulier et assure que le propriétaire de la marque (et non un concurrent) récolte les récompenses légalement associées aux produits ou services auxquels la marque s'applique.

Une marque deposee est un mot, un logo, slogan, nom, symbole, modèle de colis ou d'un dispositif (y compris toute combinaison de ces éléments) qui identifie et distingue la source des produits ou services d'une entité Une marque déposée qui est publiée par le pays concerné ou de l'office des marques internationales comporte une représentation de la marque et une liste des biens ou des services qui sont couverts par l'enregistrement.